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MOE01 La loi MOP

Public concerné : Maîtres d'ouvrage, assistants à maîtrise d'ouvrage, maîtres d'œuvre et mandataires, responsables techniques

Prérequis : Connaître la réglementation générale des marchés publics

Objectifs pédagogiques

  • Situer les obligations de la loi MOP en matière d’opération de construction
  • Connaître les spécificités de la maîtrise d’œuvre

Itinéraire pédagogique

Le domaine d’application

  • Le critère organique
  • Les critères matériels : ouvrages et travaux

Le déroulement d’une opération

  • La notion d’opération
  • Etudes préalables et programmation
  • Les acteurs, le projet, les travaux
  • Opérations simples et complexes
  • Phasage et tranches

Opérations hors loi MOP : quelles différences ?

Les éléments de mission

  • Les éléments réglementaires
  • Les éléments spécifiques
  • Composition d’une mission

Les clauses spécifiques

  • La rémunération
  • Les engagements

Méthodes pédagogiques

  • Alternance d'apports pédagogiques, d’études de cas, d’échanges intégrants le vécu des stagiaires et du formateur, rythmé par l’utilisation d’un diaporama animé, permettent une assimilation concrète des règles et des savoir-faire
  • Un support pédagogique de qualité constitué par un fonds documentaire spécifique, des documents ressources seront remis à chaque participant

Moyens d'évaluation

  • Exercices
  • QCM de fin de session pour validation des acquis

Profil formateur : François ESCOFFIER, ingénieur CNAM, expert en marchés publics, en opérations de constructions publiques et dans le domaine des responsabilités, des litiges et du précontentieux administratif

Nos qualifications

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